Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FORGES DE SAINT AMAND
STE DE FONDERIE DU CENTRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4315493
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/11/2026
LES FORGES DE SAINT AMAND de STE DE FONDERIE DU CENTRE

Présentation de la marque LES FORGES DE SAINT AMAND

Déposée le 18 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) STE DE FONDERIE DU CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES FORGES DE SAINT AMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE DE FONDERIE DU CENTRE domicilié(e) Route de Lignières Malfosse - 18200 - NOZIÈRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 621 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque LES FORGES DE SAINT AMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FORGES DE SAINT AMAND arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.

STE DE FONDERIE DU CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : LES FORGES DE SAINT AMAND , SOFOC , LES FORGES DE SAINT AMAND


STE DE FONDERIE DU CENTRE, société anonyme - Route de Lignières Malfosse - 18200 - NOZIÈRES - France - SIREN 781621685


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.